Le LJB (du BBC cette fois) de jeudi discute un site web canadien qui fournissait des partitions musicales en domain public. Le problème ici, c'est qu'il y a quelques œuvres dont les droits de l'auteur (le copyright) a expiré au Canada mais pas encore en Europe. Il s'agit des compositeurs qui sont morts il y a entre 50 et 70 ans. Un éditeur autrichien a décidé de fermer le site par pression légale.
Le cas pourrait établir un précédent pour les droits de l'auteur online. L'Œuvre est-il nécessairement sous la loi la plus restrictive? ou les lois du Pays de Première Edition sont-elles en vigeur?
Encore un exemple où la loi du droit de l'auteur ne reflète pas la vérité : abandonware, le logiciel abandonné. Quelques sites, tels que Abandonia en anglais ou Abandonware Utopia en français, se spécialisent aux jeux et aux autres logiciels qui sont toujours sous la protection du copyright mais qui ne sont pas au marché. Parfois l'auteur qui tiendrait le copyright est une société disparue. Tandis qu'un visiteur aux sites vole le logiciel, il ne le vole de personne. J'ai vu des sites d'abandonware où l'on fournit des downloads gratuits pour la plupart de leurs jeux ; si le site découvre que l'auteur met le jeu au marché, celui-là fournit un lien à la page de celui-ci.
Les lois du droit de l'auteur ont d'autres aspects internationaux aussi. Il y avait des classes à la fac où j'ai enseigné l'année dernière dont le texte coûtait plus cher que les frais de scolarité. J'ai entendu parlé des étudiants internationaux aux universités américaines qui commandent leurs textes de leur ancien pays, où le prix est moins cher qu'à la librairie d'université, même avec deux livraisons internationales. Il y a des cas avec des images en noir et blanc seulement. Les livres de texte pourront bien coûter cher, surtout les textes de mathématique avec toute l'impression spéciale pour les équations, les graphes, et ainsi de suite.
Là où j'ai enseigné l'année dernière, le contrat avec la librairie empêchait que nous les profs recommandassions aux étudiants n'importez quel autre librairie. Moi, je leur donnais les ISBN des livres et parfois le prix à notre libraire. Je me rappelle de ce qui s'est passé il y a deux ou trois ans à l'Université du Dakota du Nord. On a décidé que l'ISBN du livre n'appartient pas à la librairie mais le recueil de tous les ISBN y appartient. Le gouvernement des étudiants ou quelque-chose de la sorte voulait distribuer une liste des ISBN aux étudiants afin d'éviter la monopolie.